Mentions Légales

Accueil Mentions Légales

Propriétaire du site :

Romain Corbion

Société : CORBION Métallerie

Forme Juridique : SARL CORBION

Siège Social :  8 Impasse des Ajoncs 17137 L'Houmeau 

N° Siret : 810 540 625 000 11

Code APE : 4332 B

TVA Intra : FR85 810 540 625

Développement :

Site développé par O'Pure Création 

Siège Social : 656 Route de Cognac 16200 NERCILLAC

Site réalisé avec le  framework Cakephp

Hébergement : 

Serveur Dédié OVH

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France. 

Propriété Intellectuelle:

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la
propriété de CORBION Métallerie.Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu
substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans
autorisation expresse de CORBION Métallerie est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les
articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores
ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété
industrielle et/ou intellectuelle, soit que CORBION Métallerie en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les
reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou
intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée
conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle
ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.